LES AGENDAS 2009

 

SEPTEMBRE

Semaine 41

Mardi 6 octobre 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • Questions au Gouvernement

16h15 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

  • Audition ouverte à la Presse de Jean-Louis Borloo

 

Mercredi 7 octobre 2009

 

9h00 - Commission SRC - Développement durable et aménagement du territoire

  • Préparation de l'audition de Guillaume Pépy, Président de la SNCF.
  • Point sur les missions budgétaires.

 

10h30 - Commission Développement durable et Aménagement du Territoire.

  • Audition de Guillaume Pépy, Président de la SNCF

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

 

15h00 - Séance publique

  • Questions au Gouvernement

 

 

Semaine 39

Mardi 22 septembre 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • Projet de loi Sénat Loi pénitentiaire :
    • explications de vote et vote par scrutin public.
  • CMP Protection pénale propriété littéraire et artistique sur internet (Hadopi 2)
  • Projet de loi Sénat Parcs et ateliers (suite)

 

21h30 - Séance publique

  • Projet de loi Sénat Parcs et ateliers (suite)

 

Mercredi 23 septembre 2009

 

9h00 - Commission SRC - Développement durable et aménagement du territoire

  • Préparation de l'audition de Michel Rocard
  • Nomination des membres du comité de suivi sur les questions ferroviaires.
  • Organisation des travaux sur le projet de loi Grenelle 2.

 

9h45 - Commission des Affaires Economiques et Commission Développement durable.

  • Audition, ouverte à la presse, de michel Rocard sur la contribution climat-énergie.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • Questions au Gouvernement

 

 

JUIN

Semaine 25

Mardi 16 juin 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

14h30 - Commission des affaires économiques

  • examen des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques - article 88 -

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 - Séance publique

  • projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014: explications de vote et vote par scrutin public
  • projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - 2e lecture (suite)
  • projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

 

21h30 - Séance publique

  • projet de loi développement et modernisation des services touristiques (suite)

 

Mercredi 17 juin 2009

 

9h00 -Commission SRC des Affaires Economiques

  • point sur la proposition de loi de Maillé, Baroin et Le Fur, réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires.
  • point sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports.

 

9h30 -Commission des Affaires Economiques

  • Examen, pour avis, de la PPL de Richard Maillé, François Baroin et Marc Le Fur, réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires.
  • Rapport du comité de suivi des questions ferroviaires relatif au développement du fret ferroviaire (- ouvert à la presse -)

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 -Séance publique

  • projet de loi développement et modernisation des services touristiques (suite)

 

21h30 -Séance publique

  • Projet de loi développement et modernisation des services touristiques (suite)

 

 

Semaine24

 

Mardi 9 juin 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

14h00 - Commission des affaires économiques

  • examen des amendements restant en discussion sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (article 88 )

 

15h00 - Réunion du Groupe Espoir à Gauche

 

17h00 - Conseil National du PS

 

 

Mercredi 10 juin 2009

 

9h00 -Commission SRC des Affaires Economiques

  • point sur la proposition de loi du groupe Nouveau Centre relative à la prévention du surendettement.
  • point sur le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 -Séance publique

  • CMP Projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires.
  • Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ( 2ème lecture - suite ).

 

21h30 -Séance publique

  • Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ( 2ème lecture - suite ).

 

 

Jeudi 11 juin 2009

 

09h30 - Groupe de travail "mission d'information sur les centres de retention".

  • Audition de l'Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers (ANAFE).

 

15h00 -Séance publique

  • Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ( 2ème lecture - suite ).

 

 

Semaine23

 

Mardi 2 juin 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

14h00 - Groupe de travail "tourisme"

  • point sur les amendements du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h30 - Mission d'évaluation des politiques de lutte contre les violences faites aux femmes.

 

21h30 -Séance publique

  • débat d'initiative parlementaire sur le bilan de l'application de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

 

 

Mercredi 3 juin 2009

 

9h00 -Commission SRC des Affaires Economiques

  • point sur le projet de loi Grenelle 1.
  • point sur le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.

 

10h00 - Commission des Affaires économiques.

  • Groupe de travail environnemenent : audition de Daniel Béguin, directeur en charge des déchets et des sols à l'ADEME.

 

11h00 - Commission des Affaires Economiques.

  • Dans le cadre des travaux de contrôle d'application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie, audition de Alain Grangé Cabane, président de la Fédération des entreprises de beauté; Guy Hermouet, 1er vice-président et Thierry Rapin, directeur de la Fédération nationale bovine; Philippe Poels, président du groupement des industries des biens de consommation durables; jean-Jacques Blanc, président de Whirpool; Benoit lelièvre, directeur général de Philips.


15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h00 - groupe de travail "Grenelle de l'environnement"

  • projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement : examen des amendements et répartition du temps de parole.

 

21h30 -Séance publique

  • proposition de loi saisie et confiscation en matière pénale.

 

 

Jeudi 4 juin 2009

 

09h30 - Commission des Affaires Economiques.

  • Audition de Hervé Novelli
  • Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques.

 

 

MAI

Semaine21

Mardi 19 mai 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

 

14h00 - Auditions sur le tourisme.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 - Commission des Affaires économiques.

  • examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

 

21h00 - Commission des Affaires économiques.

  • suite de l'examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnemen

 

Mercredi 20 mai 2009

 

9h00 -Commission SRC des Affaires Economiques

  • organisation de la séance de questions à Christine Boutin (mardi 2 juin, après-midi)
  • organisation du débat d'initiative parlementaire sur la politique énergétique (mercredi 3 juin, après-midi)
  • point sur le projet de loi Grenelle 1
  • point sur le projet de loi tourisme.

 

10h30 - Commission des Affaires économiques

  • Examen en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite éventuelle)

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

 

du vendredi 22 mai 2009 au mercredi 27 mai 2009

  • Mission parlementaire organisé par l'Assemblée Nationale en Macédoine avec des députés du groupe d'amitié France - Macédoine.

 

Semaine20

Mardi 12 mai 2009

 

11h00 - Lancement de la campagne européenne du Part Socialiste - rue de Solférino

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 -Séance publique

  • projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, favorisant la diffusuion et la protection de la création sur internet : explications de vote et vote par scrutin public.
  • proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée Nationale.

 

17h15 / 20h00 - Mission d'évaluation des politiques de lutte contre les violences faites aux femmes.

 

21h30 -Séance publique

  • proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée Nationale.

 

Mercredi 13 mai 2009

 

9h00 -Commission SRC des Affaires Economiques

  • point sur la PPL relative à la transformation écologique de l'économie.
  • point sur le projet de loi Grenelle !

 

10h00 - Groupe de Travail "Projet de loi Grenelle !"

  • Examen des amendements.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.


14h00 - Groupe de Travail "Projet de loi developpement et modernisation des services touristiques".

  • Examen du projet de loi.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

21h00 - Meeting Européen à La Rochelle avec Bernadette Vergnaud.

 

 

AVRIL

Semaine 18

Mardi 28 avril 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 -Séance publique

  • proposition de loi tenant à modifier l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires.
  • proposition de loi prévention et lutte contre l'inceste sur les mineurs.
  • proposition de loi simplification et clarification du droit (2ème lecture).

17h30 / 20h00 - Mission d'évaluation des politiques de lutte contre les violences faites aux femmes.

 

21h30 -Séance publique

  • proposition de loi prévention et lutte contre l'inceste sur les mineurs.
  • proposition de loi simplification et clarification du droit (2ème lecture).

 

Mercredi 29 avril  2009

 

9h00 -Commission SRC des Affaires Economiques

  • préparation de l'audition de Roland Vardanega, Président du directoire de PSA Peugeot Citroën.
  • point sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle.
  • préparation de l'audition de Christophe de Margerie, directeur général de Total
  • Désignation d'un(e) responsable sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.


15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 -Séance publique

  • nouvelle lecture du projet de loi création et internet dit "Hadopi"

 

18h00 / 22h00 - La Fraternité en débats autour de Ségolène Royal, avec la participation de Régis Debray, JC Guillebeau, ...

 

 

Jeudi 30 avril  2009

 

9h30 - Séance Publique

  • proposition de loi relative aux hauts revenus et à la solidarité (proposé par le groupe SRC)
  • proposition de loi visant à augmenter les salaires et protéger les salariés et les chômeurs (proposé par le groupe SRC)
  • proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité (proposé par le groupe SRC)


15h00 - Séance publique

  • proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité (proposé par le groupe SRC) (suite)

 

21h30 -Séance publique

  • proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité (proposé par le groupe SRC) (suite)

 

 

Semaine 15

 

Mardi 7 avril 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 -Séance publique

  • projet de loi développement économique des outre-mers

 

21h30 -Séance publique

  • projet de loi développement économique des outre-mers

 

Mercredi 8 avril  2009

 

9h00 -Commission SRC des Affaires Economiques

  • désignation d'un(e) responsable sur le projet de loi "développement et modernisation des services touristiques".
  • point sur les DOM-TOM
  • point sur les travaux à venir.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.


 

MARS

Semaine 14

Mardi 31 mars 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 - Sous commission agricole

  • Bilan de santé de la PAC :
  •  
    • Audition de la Confédération Paysanne.
    • Audition de la Coordination Rurale.

 

Mercredi 1er avril 2009

 

  • Journée de travail à la Préfecture de MARSEILLE dans le cadre de la mission d'information sur l'évaluation des politiques de lutte contre les violences faites aux femmes.

 

Semaine 13

Mardi 24 mars 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • questions au Gouvernement

 

16h15 - Commission des Affaires Economiques

  • Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles.

 

Mercredi 25 mars  2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.


 

15h00 - Séance publique

  • Questions au Gouvernement.

 

Jeudi 26 mars  2009

 

 15h00 - Séance publique

  • Débat sur le bilan de santé de la PAC

 

Semaine 12

Mardi 17 mars 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16h15 - Séance publique

·         Déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère, en application de l'article 49, alinéa 1er de la Constitution, débat et vote sur cette déclaration.

 

Mercredi 18 mars  2009

 

09h00 - Réunion à la Préfecture d'Evry dans l'Essonne

·         Mission d'évaluation de la violence faite aux femmes

 

15h00 - Séance publique

·         Questions au Gouvernement.

 

16h15 - Séance publique

·         Projet de loi réforme de l'hôpital : explications de vote et vote par scrutin public

  •     Projet de loi de finances rectificative pour 2009

 

Semaine 11

Lundi 9 mars 2009

 

16h00 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires

 

21h30 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires

 

Mardi 10 mars 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

12h00 - Déjeuner à l'Hôtel de Lassay dans le cadre de la journée internationale de la femme.

 

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16h15 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires : explications de vote et vote par scrutin public.

·         fixation de l'ordre du jour

·         projet de loi protection de la création sur internet.

 

21h30 - Séance publique

·         projet de loi protection de la création sur internet.

 

 

Mercredi 11 mars  2009

 

09h00 - Commissaires SRC Affaires économiques

·         Point sur la scission de la commission des affaires économiques.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

11h30 - Groupe d'amitié France-Cambodge

·         Rencontre avec l'Ambassadeur.

 

13h00 - Déjeuner avec le groupe femmes du PS.

 

15h00 - Séance publique

·         Questions au Gouvernement.

 

 

Semaine10

Mardi 3 mars 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16h15 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires

 

21h30 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires

 

 

Mercredi 4 mars  2009

 

08h30 - Réunion du groupe d'amitié France - Macédoine

·         Rencontre et discussion avec l'Ambassadeur de Macédoine autour d'un petit déjeuner de travail.

 

10h30 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         Questions au Gouvernement.

 

16h15 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

21h30 - Séance publique

·          projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

 

Jeudi 5 mars 2009

 

09h30 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

15h00 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

21h30 - Séance publique

·          projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

 

FEVRIER

Semaine 8

Mardi 17 février 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16h15 - Mission d'évaluation de la violence faite aux femmes

 

21h30 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires

 

 

Mercredi 18 février  2009

 

09h00 - Réunion des Commissaires SRC des Affaires économiques

·         Rencontre et discussion avec la nouvelle Secrétaire nationale à l'environnement, laurence Rossignol.

·         Point sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         Questions au Gouvernement.

 

16h15 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

21h30 - Séance publique

·          projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

 

Jeudi 19 février  2009

 

09h30 - Séance publique

·         Proposition de loi relative à la lutte contre les discréminations liées à l'origine.


 

Semaine 7

Mardi 10 février 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16h15 - Séance publique

·         projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion – explications de vote et vote par scrutin public.

·         Projet de loi hôpital, patients, santé.

 

17h00 – Groupe Amitié France-Comores

 

21h30 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires

 

 

Mercredi 11 février  2009

 

09h00 - Réunion des Commissaires SRC des Affaires économiques

·         Désignation d’un(e) responsable pour avis sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet

·         Point sur la réforme des chambres de commerce et d’industrie

 

09h30 – Séance publique

·         Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur la consultation des électeurs de Mayotte sur le changement de statut de cette collectivité

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         Questions au Gouvernement.

 

16h15 - Séance publique

·         projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

21h30 - Séance publique

·          projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.

 

Semaine 6

 

Mardi 3 février 2009

 

11 h 00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15 h 00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16 h 15 - Commission des Affaires Economiques

·              Audition, ouverte à la Presse, de Roselyne Bachelot

 

21 h 30 - Séance publique

·         projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.

 

Mercredi 4 février 2009

 

09 h 00 - Groupe de travail " Projet de loi réforme de l'hôpital, relatif aux patients, à la santé et aux territoires"

·                      répartition du temps de parole (réunion dans le cadre de celle des commissaires SRC Affaires sociales).

 

09 h 30 - Réunion des Commissaires SRC aux Affaires Economiques

·                      point sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

·                      point sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.

 

11 h 00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15 h 00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16 h 15 - Commission chargée des Affaires Sociales

·                      projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

 

21 h 30 - Séance publique

·         projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.

 

 

JANVIER

Semaine 2

Mardi 6 janvier 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

16h15 - Commission des lois

·         projet de loi relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution : Audition de Roger Karoutchi sur le projet de loi organique sur les droits du Parlement.

·         proposition de loi relative au vote des Français établis hors de l'Union européenne aux élections au Parlement européen

·         Projet de loi réforme de la filiation - article 88

18h00 - Séance publique

·         projet de loi portant réforme de la filiation.

 

Mercredi 7 janvier 2009

 

09h00 - Réunion des Commissaires SRC des Affaires économiques

·         point sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement.

16h15 - Séance publique

·         Projet de loi de finances rectificative pour 2009

·         Projet de loi accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.

 

Jeudi 8 janvier 2009

 

09h30 - Séance publique

·         Projet de loi de finances rectificative pour 2009

·         Projet de loi accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.

 

 

Semaine 3

Mardi 13 janvier 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

16h15 - Séance publique

·         projet de loi accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés -avec explication de vote et vote par scutin public.

·         projet de loi organique - application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

21h30 - Séance publique

·         projet de loi organique - application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

 

Mercredi 14 janvier 2009

 

09h00 - Réunion des Commissaires SRC des Affaires économiques

·         Rencontre et discussion avec le nouveau Secrétaire national à l'Industrie, Guillaume Bachelay, en préparation du Bureau National du Parti Socialiste du 20 janvier 2009 sur le plan de relance proposé par le Parti Socialiste.

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

15h00 - Séance publique

·         débat sur la situation à Gaza.

16h15 - Séance publique

·         projet de loi organique - application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

21h30 - Séance publique

·                      projet de loi organique - application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

 

Jeudi 15 janvier 2009

 

09h30 - Séance publique

·                      projet de loi organique - application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

 

Semaine 4

·                      Mardi 20 janvier 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

14h00 - Groupe de travail "projet de loi réforme de l'hôpital,relatif aux patients, à la santé et aux territoires"

·         Audition du Comité national de liaisons des centres de santé ( Dr David Houry, Président; Dr Pierre Brodard, Secrétaire général; Dr Alain Lesiour, membre du bureau )

 

15h00 - Séance publique

·         questions au Gouvernement

 

16h00 - Groupe de travail "projet de loi réforme de l'hôpital,relatif aux patients, à la santé et aux territoires"

·         Audition de l'ANPAA - Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie ( Dr Alain Rigaud, Président; Patrick Elineau, directeur général )

 

16h30 - Groupe de travail "projet de loi réforme de l'hôpital,relatif aux patients, à la santé et aux territoires"

·         Audition de la FNORS - Fédération nationale des observatoires régionaux de santé ( Pr Yvonne Glanddier, Présidente; Alain Trugeon et André Ochoa, administrateurs )

 

17h30 - Séance publique

·         projet de loi organique - application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

 

21h30 - Séance publique

·         projet de loi organique - application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

 

·                      Mercredi 21 janvier 2009

 

09h00 - Réunion des Commissaires SRC des Affaires économiques

·         Point sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion..

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Réunion du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen. et travail en en bureau suite à la décision prise par le groupe à la suite de l'incident de la séance publique de la veille.

 

les vidéos de "l'incident"

·                      vidéo 1

·                      vidéo 2

 

·                      Jeudi 22 janvier 2009

 

Dans le cadre de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

·                      visite du site de Flamanville - nouvelle génération de réacteur nucléaire de type EPR.

- Présentations :

                + Le projet EPR

                + La compétitivité du nucléaire

                + Les performances du nucléaire français

- Visite du chantier

- Visites

                + salle des machines

                + salle de commande

 

Semaine 5

Mardi 27 janvier 2009

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

·         discussion de la motion de censure

 

17h00 - Réunion avec la Mission d'évaluation de la violence faite aux aux femmes

 

21h30 - Séance publique

·         projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.

 

Mercredi 28 janvier 2009

 

10h00 - Réunion des Commissaires SRC des Affaires économiques