LES AGENDAS
AVRIL
semaine 15 et 16
du jeudi 15 avril 2010 au mardi 20 avril 2010
Mission parlementaire au Mexique dans le cadre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
MARS
semaine 13
semaine 12
semaine 11
semaine 10
semaine 9
FEVRIER
semaine 8
Mardi 23 février 2010
11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.
14h30 - Groupe de travail "PPL - Modernisation du congé de maternité"
- Répartition du temps de parole
15h00 - Séance publique
- Questions au Gouvernement
16h15 - Commission du développement durable et de l'Aménagement du territoire.
- Examen du titre III "Energie-climat" (articles 23 à 35 bis) et du titre IV "Agriculture" (articles 36 à 44 quarter) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Mercredi 24 février 2010
9h00 - Commission SRC - Développement durable et aménagement du territoire
- point sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
9h30 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire.
- Suite de l'examen du titre III "Energie-climat" (articles 23 à 35 bis) et du titre IV "Agriculture" (articles 36 à 44 quarter) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.
15h00 - Séance publique
- Questions au Gouvernement
Jeudi 25 février 2010
9h30 - Séance publique.
- Questions orales sans débat
15h00 - Séance publique
- Proposition de loi sur la lutte contre les violences faites aux femmes.
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