L’AGENDA

semaine 24

Mardi 15 juin 2010

 

16h45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

  • Présentation du rapport de la mission d'information sur les marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre.

 

21h30 - Séance publique

  • Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

 

Mercredi 16 juin 2010

 

8h45 - Commission SRC - Développement durable et aménagement du territoire

  • point sur les CMP Grenelle II
  • point sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

 

10h00 - Commission des affaires économiques

  • Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

 

18h00 - Commission des affaires économliques

  • Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

 

21h30 - Commission des affaires économiques

  • Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

 

Jeudi 17 juin 2010

 

10h00 - Commission des affaires économiques

  • examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services.
  • suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

 

 

 

 

semaine 22

Mardi 1er juin 2010

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

14h30 - Groupe de travail "PL - Modernisation agricole"

  • Point sur le projet de loi
  • Examen des amendements

 

15h00 - Séance publique

  • Questions au Gouvernement

 

17h00 - Mission tempête

 

21h30 - Séance publique

  • Projet de loi de réforme des collectivités territoriales

 

Mercredi 2 juin 2010

 

8h45 - Commission SRC - Développement durable et aménagement du territoire

  • point sur les CMP Grenelle II
  • point sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

 

9h15 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire.

  • Audition, ouverte à la presse, de Guillaume Pépy, président de la SNCF.

 

11h00 - Réunion plénière du Groupe Socialiste, Radical, Citoyen.

 

15h00 - Séance publique

  • Questions au Gouvernement

16h15 - Séance publique

  • Suite de l'ordre du jour de la veille
  • Projet de loi de régulation bancaire et financière

17h00 - Mission tempête

 

21h30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  • Réunion commune avec la Commission des affaires économiques: audition, ouverte à la presse, de Bruno Le Maire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

 

 

semaines 15 et 16

 

du jeudi 15 avril 2010 au mardi 20 avril 2010

 

Mission parlementaire au Mexique dans le cadre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.